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2   contenu du Site   
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Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société JET 7 informatique, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3   loi informatique, fichiers et libertés   
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée,
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "contact@jet7informatique.com ".

4   les marques   
Les marques de la société  JET 7 informatique figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société  JET 7 informatique est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse : contact@jet7informatique.com 

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Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .


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